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Marques déposées par monsieur FERRO Gérard
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TERRA COMPOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA COMPOST
Mr FERRO Gérard

Numéro de dépôt :
96648063
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2006

Présentation de la marque TERRA COMPOST

Déposée le 23 octobre 1996 par monsieur FERRO Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est monsieur FERRO Gérard domicilié(e) LE MAS DE LA PIERRE, QUARTIER DU BONFIN, 83600 FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FERRO Gérard - France.

La marque TERRA COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA COMPOST est expirée depuis le 23 octobre 2006.

FERRO Gérard a également déposé les autres marques suivantes : TERRIS , GRAVI ECO INDUSTRIE


Mr FERRO Gérard - LE MAS DE LA PIERRE, QUARTIER DU BONFIN, 83600 FREJUS - France


Mr FERRO Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt